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Tout contrat est inévitablement soumis à des Conditions
Générales de Vente. Nous nous sommes efforcés de les formuler aussi
brèves, transparentes et compréhensibles que possible.
Conditions Générales de Vente
1. Inscription et conclusion du
contrat
En s’inscrivant par écrit, le client propose de manière
contraignante à la société
la conclusion d’un contrat de voyage. Le contrat de voyage entre en
vigueur à l’acceptation de l’inscription. Une confirmation de voyage est
alors envoyée au client.
2. Prestations
Les prestations que doit fournir
sont exclusivement celles décrites sur notre site Internet.
se réserve expressément le droit de faire des modifications avant la
conclusion du contrat pour des raisons concrètement justifiées,
importantes et imprévues.
3. Modification des prestations
et des prix
Etant donné le type inhabituel de nos voyages, nous nous
réservons le droit de faire des modifications après la conclusion du
contrat également, relatives à certaines prestations de voyage ou au
déroulement du voyage, si elles ont été faites par
sans violation de loyauté et confiance réciproque. Cela vaut en
particulier pour les cas de force majeure.
4. Paiement
Après conclusion du contrat et après envoi de la
confirmation de voyage et de l’attestation de voyage (Sicherungsschein),
le client doit verser un acompte de 100,00 €. Le montant restant du prix
du voyage doit être versé au plus tard 30 jours avant le début du voyage,
sans qu’il soit demandé. Si le prix du voyage n’a pas été versé en
totalité avant la date prévue du voyage,
peut refuser de fournir les prestations de voyage. Dans ce cas, le
client est supposé ne pas avoir fait le voyage et
peut exiger du client un dédommagement adéquat (cf. chiffre 5).
5. Désistement du client
Le client peut dénoncer le contrat à tout moment avant
le début du voyage. La date du désistement est celle de la réception par
de la déclaration de désistement. Il est recommandé d’envoyer la
déclaration de désistement par écrit, par courrier recommandé.
Si le client dénonce le contrat de voyage ou ne fait pas le voyage,
peut exiger un dédommagement adéquat.
| Jusqu’à 60 jours avant la date du
voyage : |
€ 20,-- |
| Jusqu’à 30 jours avant la date du
voyage : |
20% du prix du voyage |
| Jusqu’à 7 jours avant la date du
voyage : |
50% du prix du voyage |
| Juste avant la date du voyage : |
80 % du prix du voyage |
6.
Annulation et résiliation par

6.1.
Avant le début du voyage : en cas de panne totale du véhicule prévu
pour le voyage ou de non disponibilité du personnel réalisant le voyage,
la clause suivante sera appliquée : s’il n’est pas possible de trouver
en temps voulu un véhicule ou du personnel de remplacement,
prend en charge les frais d’annulation des vols déjà réservés. Le client
doit apporter la preuve de ses coûts en présentant des factures. Le
client ne peut pas faire d’autres revendications.
6.2.
Pendant le voyage :
peut résilier le contrat sans préavis à tout moment si le client trouble
sans cesse le déroulement du voyage malgré avertissement, ou s’il viole
tellement le contrat que ce comportement justifie la résiliation du
contrat. Si
résilie le contrat, il reste en droit de réclamer le prix du voyage.
doit cependant accepter que le client décompte les dépenses non
provoquées ainsi que les avantages découlant d’une autre utilisation des
prestations dont n’a pas bénéficié le client.
7. Résiliation du contrat pour
motifs extraordinaires
Si le voyage est rendu très difficile, est compromis ou troublé pour
cause de force majeure imprévue au moment de la conclusion du contrat (troubles,
guerre, catastrophes naturelles, etc.),
ou le voyageur peut résilier le contrat. En cas de résiliation du
contrat,
peut exiger un dédommagement adéquat pour les prestations déjà fournies
ou pour celles à fournir pour terminer le voyage. En outre,
s’engage à prendre les mesures nécessaires, en particulier à rapatrier
le voyageur si le contrat prévoit le rapatriement. Les frais
supplémentaires générés par le rapatriement sont à la charge des deux
parties, à raison de la moitié chacune. Les autres frais supplémentaires
sont à la charge du voyageur.
8. Garantie
Si le voyage ne se déroule pas conformément au contrat, le voyageur
peut exiger des mesures pour y remédier. Le voyageur doit notifier le
vice sans délai à l’accompagnateur local.
peut y remédier en fournissant des prestations équivalentes.
peut refuser d’y remédier si cela provoque des dépenses sans commune
mesure. Si, par sa faute, un voyageur ne notifie pas un vice, il n’a pas
droit à une réduction de prix. Le voyageur doit faire valoir par écrit
toutes les revendications éventuelles dans un délai d’un mois après la
fin du voyage prévue par le contrat. Le délai de prescription est de six
mois après la date de la fin du voyage prévue par le contrat. La cession
de l’obligation de garantie à des tiers ou le recours à une procédure
juridique par des tiers sont exclus.
9.
Responsabilité
Il est expressément recommandé au voyageur de conclure une
assurance maladie pour l’étranger, une assurance accident ainsi qu’une
assurance couvrant les frais d’annulation de voyage.
Vous trouverez ici un lien permettant de
conclure de telles assurances en ligne.
9.1.
est responsable, conformément à l’obligation d’exercer son activité en
commerçant prudent et avisé, pour la préparation et le déroulement
consciencieux du voyage. La responsabilité contractuelle pour les
dommages non corporels est limitée au triple du prix du voyage, si le
dommage dont le voyageur est victime n’a pas été provoqué
intentionnellement ou par négligence grave, ou si
est seul responsable du dommage provoqué au voyageur suite à une faute
d’un prestataire de services.
9.2.
Le texte de loi §651h/II. BGB (Code civil allemand) est applicable. Si
un accord international ou des dispositions légales qui en découlent
sont applicables à des prestations de voyages à fournir par un
prestataire, en vertu desquels un droit à des dommages et intérêts n’est
exclu que sous certaines conditions, le voyagiste peut également les
invoquer vis-à-vis du voyageur.
9.3.
n’est pas responsable en cas de vices de prestations en liaison avec des
prestations qui sont uniquement conciliées en intermédiaire pour des
prestations de tiers. Il importe peu dans ce cas que ces prestations
soient décrites en tant que prestations de tiers dans la description du
voyage ou qu’elles soient uniquement concédées en intermédiaire sur
place.
9.4.
n’est pas responsable des vols dans le véhicule ou du véhicule. Cela
vaut aussi expressément pour les objets de valeur déposés dans le
coffre-fort.
10. Prescriptions relatives à
l’entrée dans un pays
Le client est responsable du respect des prescriptions relatives à
l’entrée dans un pays (passeport, visa, dispositions relatives à la
santé). En annexe à la confirmation de voyage, le client reçoit des
informations écrites concernant les prescriptions relatives à l’entrée
dans un pays. En ce qui concerne les dispositions relatives à la santé,
les informations sont communiquées par les médecins, les services
d’hygiène, les médecins pour maladies tropicales ou les services
d’informations médicales pour l’étranger. Tous les inconvénients
provoqués par le non respect des prescriptions mentionnées sont à la
charge du voyageur, dans le cas également où ces prescriptions
changeraient après l’envoi de la confirmation d’inscription au voyage.
11. Nullité de certaines clauses
La nullité de certaines clauses du contrat de voyage n’entraîne pas
la nullité de l’ensemble du contrat de voyage.
12. Tribunal compétent
En cas d’action intentée contre
,
le seul tribunal compétent est Buchloe. |